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Marques déposées par SOCIETE DE FILTRATION
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C 0 2 PART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C 0 2 PART
SOCIETE DE FILTRATION, VENTILATION, ANTI-POLLUTION "FVAP"

Numéro de dépôt :
1020869
Date de dépôt :
24/06/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque C 0 2 PART

Déposée le 24 juin 1977 par SOCIETE DE FILTRATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « C 0 2 PART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DE FILTRATION, VENTILATION, ANTI-POLLUTION "FVAP" domicilié(e) (S.A.R.L.), 80110 Hanges en Santerre. - France.

La marque C 0 2 PART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1020869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque C 0 2 PART est expirée depuis le 24 juin 1987.

SOCIETE DE FILTRATION a également déposé les autres marques suivantes : COMBI-PEINT INTEGRAL LA BULLE , COMBI PEINT , HOUSOMET , GOBLO , GOBOIL , COMBI DEGRAIS , COMBI ASPIR


SOCIETE DE FILTRATION, VENTILATION, ANTI-POLLUTION "FVAP" - (S.A.R.L.), 80110 Hanges en Santerre. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-004

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